Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dossier de Presse
PECLERS Michel

Numéro de dépôt :
96610797
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque Dossier de Presse

Déposée le 12 février 1996 par PECLERS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Dossier de Presse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est PECLERS Michel, domicilié(e) 81, La Gray, 83440 MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Peclers - France.

La marque Dossier de Presse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dossier de Presse est expirée depuis le 12 février 2006.

PECLERS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS et MOTEURS , Sports & Moteurs , Le Journal Instantané


PECLERS Michel - 81, La Gray, 83440 MONS - France


Monsieur Michel Peclers - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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